Une conférence de citoyens pour réfléchir sur la phase industrielle pilote de Cigéo
Afin d’associer un public le plus large possible aux décisions qui concernent le projet Cigéo, l’Andra est à l’écoute des attentes et des propositions du public. Elle organise pour cela différentes modalités de participation. C’est tout le sens de la conférence de citoyens qui se tiendra entre mai et juillet 2021 sur la mise en œuvre d’une phase industrielle pilote de Cigéo.
En 2013, à la suite du débat public sur Cigéo, le projet de centre de stockage géologique pour les déchets radioactifs les plus dangereux, l’Andra a proposé de mettre en place une phase industrielle pilote. Objectif : tester les fonctionnalités techniques, organisationnelles et de gouvernance de Cigéo, en conditions réelles, durant les premières années de construction et de fonctionnement.
Inscrite dans le code de l’environnement depuis 2016, la phase industrielle pilote débuterait, selon la proposition de l’Andra, dès le décret d’autorisation du projet Cigéo pour concrétiser la démarche prudente et progressive de développement du stockage. Et l’Andra a souhaité dès aujourd’hui consulter les citoyens sur les modalités de sa mise en œuvre à travers, notamment, l’organisation d’une conférence de citoyens.
Une démarche complémentaire de concertation
Parallèlement à d’autres dispositifs plus « classiques » de concertation comme les réunions publiques ou les modules de participation en ligne, la conférence de citoyens a pour objectifs d’élargir la réflexion et d’apporter à l’Andra un éclairage indépendant et complémentaire des publics habitués aux concertations portées par les différents acteurs du nucléaire.
« Ce dispositif de consultation démocratique est organisé par un comité de pilotage (COPIL) complètement indépendant de l’Andra, explique Camille Peiffer, chargée de mission à l’Andra. Un panel de 17 personnes représentatif d’une diversité de la population française est tiré au sort par un institut spécialisé. Ces citoyens seront ensuite réunis lors de plusieurs sessions pour recevoir une information pluraliste et contradictoire sur le projet afin de réfléchir collectivement au déroulement et aux attendus de la phase industrielle pilote. Car ses enjeux ne sont pas seulement techniques, mais sociétaux, économiques, éthiques, et impliquent notamment la responsabilité de notre génération vis-à-vis des générations futures. »
Pour Claude Brévan, présidente du COPIL et ancienne membre de la Commission nationale du débat public, « l’intérêt profond de cette conférence de citoyens est de faire en sorte que des personnes profanes sur le sujet puissent, à l’issue de la conférence, rédiger un avis, dont le contenu rendu public servira à l’Andra pour organiser la phase industrielle pilote en adéquation avec les attentes de la société ».
Effectué suivant une méthodologie éprouvée, ce travail avec un groupe de citoyens donnera également l’occasion à l’Andra d’enrichir son dossier de demande d’autorisation de création (DAC) du projet Cigéo.
Un avis construit en 3 grands temps
La conférence de citoyens se déroulera en trois temps. Les deux premières sessions de formations et les temps d’intersessions (voir le déroulé ci-après) permettront de former le groupe de 17 citoyens sur les notions de base nécessaires à la bonne appréhension du projet Cigéo (les déchets radioactifs, l’histoire de leur gestion, le fonctionnement du stockage géologique, etc.). « Des intervenants divers, représentant par exemple les producteurs de déchets, des associations ou des universitaires, répondront à toutes les questions qu’ils peuvent se poser », précise Claude Brévan. Une visite du Centre de l’Andra en Meuse/Haute-Marne permettra également au groupe d’affiner ses questionnements en appréhendant de manière plus concrète la préparation du projet. »
Enfin, la troisième session organisée se tiendra en deux temps. Une séance d’audition publique d’abord, afin que les citoyens entendent les experts de leurs choix pour éclaircir les points qu’ils souhaitent. Puis une séance à huis clos, durant laquelle ils rédigeront finalement un avis sur la phase industrielle pilote de Cigéo. « L’Andra présentera ensuite les conclusions qu’elle tire de l’exercice, tant pour l’élaboration de la demande d’autorisation de création que pour la suite de ses démarches de concertation. Les recommandations de citoyens orienteront les modalités de dialogue et de gouvernance à venir autour de Cigéo », conclut Camille Peiffer.
